Présentation du fonds

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  7 avril 2009

• 
  Contenu

• Tris et éliminations

  classé définitivement

• 
  Indexation

• Sujets

  aménagement foncier / association syndicale de propriétaires / / / passeport / établissement public de coopération intercommunale / élection / élection cantonale / élection municipale

• Type de documents

  carte d'identité / Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  bordereau de versement communicable et disponible au chrono

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  01/09/2009

• Dernière mise à jour :

  05/11/2019 11:15:26

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.